Terms & Conditions
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION
Adélie Dubois
Ce document régit l’utilisation du site web ainsi que les services proposés.
En accédant à ce site, vous acceptez pleinement les présentes conditions.
Droit applicable : France / Union Européenne
Contact : info@adeliedubois.fr
APERÇU
Ce site est exploité par Adélie Dubois.
Les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à Adélie Dubois.
En visitant ce site et/ou en achetant un produit, vous acceptez les présentes Conditions Générales, y compris les politiques mentionnées.
Ces conditions s’appliquent à tous les utilisateurs : visiteurs, clients, fournisseurs et contributeurs de contenu.
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment.
SECTION 1 — CONDITIONS D’UTILISATION
En acceptant ces conditions, vous déclarez être majeur dans votre pays de résidence.
Vous acceptez de :
- Ne pas utiliser nos produits à des fins illégales
- Ne pas enfreindre les lois en vigueur (y compris droits d’auteur)
- Ne pas transmettre de virus ou code malveillant
Toute violation entraînera la résiliation immédiate du service.
SECTION 2 — CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser un service à tout moment.
Le contenu (hors données bancaires) peut être transmis sans chiffrement.
Les données de paiement sont toujours sécurisées.
Vous vous engagez à ne pas :
- Copier
- Revendre
- Exploiter le service sans autorisation écrite
SECTION 3 — EXACTITUDE DES INFORMATIONS
Nous ne garantissons pas que les informations du site soient exactes, complètes ou à jour.
Le contenu est fourni à titre informatif uniquement.
SECTION 4 — PRIX ET SERVICES
Les prix peuvent être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit de :
- Modifier ou interrompre un service
- Refuser une commande
Une commande n’est considérée comme acceptée qu’après confirmation explicite.
SECTION 5 — PRODUITS OU SERVICES
Certains produits peuvent être disponibles uniquement en ligne et en quantité limitée.
Nos produits incluent notamment :
illustrations numériques personnalisées.
Nous nous réservons le droit de :
- Limiter les ventes par personne ou zone géographique
- Refuser certaines commandes
Les couleurs affichées peuvent varier selon les écrans.
SECTION 6 — FACTURATION ET COMPTE
Nous pouvons refuser ou annuler toute commande.
Vous devez fournir des informations :
- Exactes
- Complètes
- À jour
SECTION 7 — OUTILS TIERS
Nous pouvons fournir des outils tiers sans garantie.
Leur utilisation se fait à vos propres risques.
SECTION 8 — LIENS TIERS
Nous ne sommes pas responsables du contenu ou des services de sites externes.
SECTION 9 — COMMENTAIRES ET CONTENU
En nous envoyant du contenu (idées, commentaires, etc.), vous acceptez que nous puissions :
- Les utiliser
- Les modifier
- Les publier
Sans obligation de compensation.
SECTION 10 — DONNÉES PERSONNELLES
Vos données sont traitées selon notre Politique de Confidentialité.
SECTION 11 — ERREURS
Nous nous réservons le droit de corriger :
- Erreurs
- Prix
- Informations
À tout moment, même après une commande.
SECTION 12 — UTILISATIONS INTERDITES
Il est interdit d’utiliser le site pour :
- Activités illégales
- Violation de droits
- Harcèlement ou discrimination
- Transmission de virus
- Collecte de données personnelles
SECTION 13 — GARANTIES ET RESPONSABILITÉ
Le service est fourni “tel quel” et “selon disponibilité”.
Nous ne garantissons pas :
- L’absence d’erreurs
- La continuité du service
Notre responsabilité est limitée au maximum autorisé par la loi.
SECTION 14 — INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser Adélie Dubois en cas de réclamation liée à votre utilisation du service.
SECTION 15 — DIVISIBILITÉ
Si une clause est invalide, les autres restent applicables.
SECTION 16 — RÉSILIATION
Nous pouvons résilier votre accès en cas de non-respect des conditions.
SECTION 17 — ACCORD COMPLET
Ces conditions constituent l’accord complet entre vous et Adélie Dubois.
SECTION 18 — DROIT APPLICABLE
Ces conditions sont régies par le droit français et européen.
SECTION 19 — MODIFICATIONS
Nous pouvons modifier ces conditions à tout moment.
Il est de votre responsabilité de les consulter régulièrement.
SECTION 20 — CONTACT
Pour toute question :
RÉSUMÉ DES CONDITIONS
- Loi applicable : France / UE
- Responsabilité : service fourni sans garantie
- Produits : illustrations numériques personnalisées
- Utilisations interdites : activités illégales, virus, fraude
- Contact : info@adeliedubois.fr